top of page

MENTIONS LÉGALES

RAISON SOCIALE

9508-7359 Québec inc

​

FORME JURIDIQUE

Société par actions


ADRESSE

179 Rue des Grands Lacs Saint-Augustin-de-Desmaures, QC G3A 2K1


COURRIEL

info@lemansautoclub.com

​

LE SITE INTERNET

https://www.lemansautoclub.com


HÉBERGEMENT WEB

Wix


CONCEPTION GRAPHIQUE ET DÉVELOPPEMENT

Frédérique Gauthier


DROITS D'AUTEUR - COPYRIGHT

Le Mans Auto Club 2024©

​

​

L’ensemble de ce site relève de la législation canadienne et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu’il soit, est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

​

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site internet lemansautoclub.com ne nécessite pas d’autorisation.

 


PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

​

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Aucune information personnelle n’est utilisée à des fins non prévues. Les messages envoyés sur le réseau Internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d’informations personnelles inutiles ou sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie électronique de ce site. Les informations qui vous sont demandées lors de l’abonnement aux publications et lettres d’information du site sont indispensables pour l’accès à ces documents. Ces informations ont pour seul destinataire https://lemansautoclub.com auprès desquelles peuvent s’exercer les droits d’accès et de rectification. Les adresses de tous types (postales ou courrier électronique) ne pourront être cédées en aucun cas à des tiers ou communiquées à des fins non prévues. Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès vous concernant auprès du responsable de la publication, et ce, dans les conditions requises par la loi. Pour exercer ce droit, le contributeur peut envoyer un courrier électronique à info@lemansautoclub.com

​

Aucun message ne peut être intercepté, altéré ou décodé par un intermédiaire.

​

​

MODIFICATION DU SITE
​

Le Mans Auto Club se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.

 


EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ

​

Il appartient à l’utilisateur de ce site et des services qui y sont offerts de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données ou logiciels de toute contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet lemansautoclub.com ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’usage de ce site Internet ou d’autres sites qui lui sont liés, notamment du fait de non-accès à son site, de dysfonctionnements liés au réseau Internet, à l’hébergeur du site ou l’hébergeur d’une partie du site ou d’interruption de service pour cause de maintenance ou de mise à jour. Ce site Internet est régi par le droit canadien.

bottom of page